Marque enregistrée - Marque en vigueur

Club HA30
CCI NÎMES, établissement public organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4275026
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2026
Club HA30 de CCI NÎMES

Présentation de la marque Club HA30

Déposée le 9 juin 2016 par la société CCI NÎMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Club HA30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CCI NÎMES domicilié(e) 12 rue de la République - 30032 - NIMES CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 000 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI NÎMES domicilié(e) 12 rue de la République - 30032 - NIMES CEDEX 1 - France.

La marque Club HA30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club HA30 arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

CCI NÎMES a également déposé les autres marques suivantes : ARTéNIM Foire internationale d'art contemporain , REZOTISS , Cible affaires, accélérateur de business , Bijoutiful salon du bijou et de l'accessoire de mode , ARTNIM Foire Internationale d'Art Contemporain , Cible affaires , NIMAGINE Offrez-vous l'art des métiers d'art , CIBLEAFFAIRES LES RENDEZ-VOUS


CCI NÎMES, établissement public organisme consulaire - 12 rue de la République - 30032 - NIMES CEDEX 1 - France - SIREN 183000033


CCI NÎMES - 12 rue de la République - 30032 - NIMES CEDEX 1 - France


Republication pour erratum - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Errata de la publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

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